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Conditions générales de vente

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1.Application des conditions générales de vente – Opposabilité

Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent, conformément à l’article L. 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la négociation commerciale entre les parties. Elles sont systématiquement et préalablement communiquées par la société SAM (ci-après SAM) à tout acheteur professionnel (ci-après le ‘‘Client’’) qui en fait la demande pour lui permettre de passer commande.

Le fait que SAM ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement desdites conditions.

Les CGV s’appliquent au jour de la commande pour les ventes de produit de quelque nature que ce soit (ci-après le‘‘Produit’’).

L’ordre de commande passé implique l’adhésion entière et sans réserve aux CGV SAM par le Client, qui renonce à toutes les conditions qu’il aurait stipulées et qui n’auraient pas été acceptées par SAM, et notamment les conditions générales d’achat du Client.

Sauf stipulation et/ou convention écrite contraire dûment acceptée par SAM, les renseignements portés sur les Fiches Techniques, notices et offres de prix ne sont donnés qu’à titre indicatif, ceux-ci pouvant être modifiés à tout moment jusqu’à la livraison en raison de l’évolution des conditions économiques et/ou techniques et notamment en cas d’augmentation du prix de la main d’œuvre, de l’énergie ou des prix d’achat des matières premières.

2.Commandes

Pour être valable, la commande doit être effectuée sur bon de commande SAM dûment renseigné qui doit préciser notamment la quantité, la marque, le type, les références des Produits ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et la date de livraison ou de l’enlèvement.

La commande comprend exactement et uniquement les Produits spécifiés dans l’acceptation de la commande.

Toute commande n’est valable et le contrat de vente réputé formé qu’après acceptation écrite de SAM par un accusé de réception de commande. Toutefois, cette acceptation peut également résulter de l’envoi des Produits au Client.

Les commandes ne sont définitives, même lorsqu’elles sont prises par l’intermédiaire des représentants ou employés de SAM, que lorsqu’elles ont été confirmées par SAM par écrit, fax ou courrier électronique.

En cas de pénurie, SAM répondra aux commandes en fonction de leur ordre d’arrivée et dans la mesure de ses disponibilités.

Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé sans l’accord de SAM.

3.Modification de la commande

Aucune garantie n’est offerte par SAM quant au droit de rétractation contractuel ou légal. Une commande acceptée ne peut être annulée ou modifiée sans l’accord préalable écrit de SAM. En cas d’acceptation de l’annulation, SAM se réserve le droit de facturer au Client les frais et débours exposés.

Toute modification ou résolution de commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits et est soumise à l’accord de SAM. Si SAM n’accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes versés ne seront pas restitués.

A tout moment jusqu’à la livraison, SAM se réserve le droit d’apporter toutes modifications qu’elle juge utile à ses Produits et de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues.

4.Livraison

4.1. Modalités

La livraison s’effectue conformément à la commande soit par la remise directe du produit au Client, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur choisi par le Client et à ses frais.

4.2. Délais

Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. SAM est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de disponibilité de SAM.

Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts ou à retenue. En cas de retard de livraison de plus de 60 jours ouvrables, la commande ne pourra être annulée par le Client qu’après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.

4.3. Risques

Le Client supporte les risques, même en cas de vente convenue franco, dès l’expédition des entrepôts de SAM.

Les Produits sont livrables franco de port et voyagent aux risques et périls du Client, quels que soient leurs modes de transport ou les modalités de règlement du prix du transport. En cas d’avaries, de perte ou de manquants, il appartient au Client de faire toutes réserves ou d’exercer tous recours auprès des transporteurs responsables.

5.Réception

A la réception des marchandises, le Client devra vérifier les quantités et l’état des colis. En cas de litige, les réserves devront être signalées sur le bon de livraison et confirmées au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception – sous 48 heures maximum – et le Client devra en informer SAM le jour même.

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du Produit livré au Produit commandé ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit dans les 8 jours à compter de la livraison des Produits.

Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à SAM toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Pour les Produits vendus en conditionné, les poids et mesures au départ font foi des quantités livrées.

6.Retours

6.1. Modalités

Tout retour de Produit doit faire l’objet d’un accord formel entre SAM et le Client. Tout Produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition du Client et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client.

Aucune demande de retour ne sera acceptée après un délai de 48 heures suivant la date de livraison.

Les marchandises renvoyées sont accompagnées d’un bon de retour à fixer sur le colis et doivent être dans l’état où SAM les a livrées.

6.2. Conséquences

Au cas de vice apparent ou de non-conformité des Produits livrés, dûment constaté par SAM dans les conditions prévues ci-dessus, le Client pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement des Produits au choix de SAM, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

7.Stockage

Les conditions de stockage par le Client ne devront pas altérer la qualité de la matière (intempéries, chaleur, froid, etc.) ni occasionner une déformation des pièces.

8.Garantie

8.1. Étendue

Les Produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication. La garantie est valable pendant une durée de 3 ans, ce délai partant de la date de livraison.  Le défaut doit être porté à la connaissance de SAM par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours à compter de la découverte.

Passé ce délai, les réclamations du Client au titre de la présente garantie seront irrecevables.

Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La garantie est strictement limitée au remplacement des Produits reconnus défectueux après retour des Produits ou au remboursement du prix d’achat payé, sans aucune autre indemnité de quelque nature que ce soit.

Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant à SAM sera, à son choix, le remplacement gratuit ou la réparation du Produit ou de l’élément reconnu défectueux par lui sauf si ce mode de dédommagement s’avère impossible ou disproportionné. Pour bénéficier de la garantie, tout Produit doit être, au préalable, soumis au service après-vente de SAM dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge du Client qui ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en cas d’immobilisation du bien du fait de l’application de la garantie.

8.2. Exclusions

Toute garantie est exclue en cas d’usure ou d’utilisation anormale des Produits et en particulier en cas d’utilisation non conforme à leur destination, de détérioration provenant d’accident, d’événement extérieur, cas fortuit ou de force majeure, négligence ou défaut de surveillance ou d’entretien. De même, ne sont pas recevables les réclamations portant sur des Produits ayant subi des transformations ou des modifications postérieures à la livraison.

Le Client ne peut se prévaloir du recours en garantie pour suspendre ou différer ses paiements.

9.Prix

Les prix sont nets hors taxes départ usine. Un franco de port sur tout le territoire Français – hors DOM-TOM – peut être accordé. Il est calculé en fonction du type de Produit et est déterminé sur les tarifs en vigueur de chaque Produit.

Les Produits sont fournis aux prix en vigueur au moment de la passation de la commande exprimés en euros et tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des Produits.

Toute commande dont le montant est inférieur à 15 euros donne lieu à la facturation d’une somme forfaitaire de 35 euros destinée à couvrir les frais administratifs.

10.Paiement

10.1. Modalités

Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci.

Sauf convention contraire, les Produits sont payables au plus tard à trente (30) jours fin de mois à compter de la date de la facture, par chèque, traite ou virement bancaire, adressé à SAM – 22 Route des  Bois – 72230 Moncé en Belin en euros.

En cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement au sens du présent article, non pas la simple remise d’un effet de commerce ou d’un chèque impliquant une obligation de payer, mais leur règlement à l’échéance convenue.

Tout règlement anticipé fera l’objet d’un escompte déterminé contractuellement.

10.2. Retard ou défaut

En cas de retard de paiement, SAM pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action.

Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit dès le jour suivant la date de règlement portée sur ladite facture l’application de pénalités d’un montant égal à trois fois le taux de l’intérêt légal. Une indemnité forfaitaire de 40 euros est également due pour les frais de recouvrement.

Ces pénalités et frais seront exigibles sur simple demande de SAM, sans qu’un rappel soit nécessaire. Dans le cas où les frais de recouvrement exposés seraient supérieurs à ce forfait, SAM se réserve le droit de demander une indemnité complémentaire sur justification.

En cas de défaut de paiement, 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à SAM qui pourra demander, en référé, la restitution des Produits, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause mais, aussi, toutes les commandes impayées antérieures, qu’elles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. Au cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l’effet sera considéré comme un refus d’acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le non-paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure.

Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si SAM n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable de SAM. Tout paiement partiel s’imputera d’abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne.

10.3. Exigence de garanties ou règlement

SAM se réserve le droit, à tout moment, en fonction des risques encourus, de fixer un plafond au découvert de chaque Client et d’exiger certains délais de paiement ou certaines garanties.

Ce sera notamment le cas si une modification, ou si une cession, location, mise en nantissement ou apport de son fonds de commerce a un effet défavorable sur le crédit du Client.

11.Réserve de propriété

Conformément à l’article 2367 du Code civil, SAM se réserve expressément la propriété des Produits livrés jusqu’au paiement intégral du prix de vente et des intérêts, frais et accessoires. A cet égard, ne constitue pas un paiement au sens de la présente disposition, la remise de traite, chèque ou tout autre titre créant une obligation de payer. Le paiement ne pourra être considéré effectué que lors de l’encaissement effectif du prix.

En cas de non-paiement par le Client des Produits à l’échéance, SAM aura la possibilité, sans perdre aucun autre de ses droits, de revendiquer les Produits aux frais et risques du Client. En outre, SAM pourra unilatéralement et immédiatement faire dresser un inventaire des Produits impayés détenus par le Client. Tout acompte antérieurement payé lui restera acquis à titre de clause pénale. En cas de transformation des Produits, le Client cède d’ores et déjà à SAM la propriété de l’objet résultant de cette transformation. Si le Produit était façonné avec d’autres Produits n’appartenant pas à SAM, celui-ci aurait droit à la copropriété de l’objet ainsi obtenu au prorata du prix du Produit vendu.

Cette clause ne fait pas obstacle, dès la livraison, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner conformément à l’article 5.3 des présentes.

12.Clause résolutoire

Toute inexécution par le Client de l’une de ses obligations, toute atteinte à sa solvabilité, toute révélation d’un nantissement sur la totalité de son fonds  de commerce pourra entraîner, d’une part, la déchéance du terme et l’exigibilité immédiate des sommes encore dues à quelque titre que ce soit, ainsi que la suspension de toute livraison et d’autre part, la résolution de toute vente en cours.

La résolution interviendra de plein droit et sans formalité judiciaire, à l’issue d’une période de quinze (15) jours à compter de l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet, précisant l’obligation inexécutée.

Par ailleurs, SAM pourra retenir les sommes déjà versées en application de l’article 10 ci-dessus et d’éventuels dommages-intérêts qui pourront être dus par le Client en réparation de tout préjudice subi du fait de la résiliation.

13.Propriété intellectuelle

Aucun transfert de propriété intellectuelle n’est concédé au Client. L’ensemble des informations de cette nature et notamment tous projets, études, plans, numérisations  données par SAM demeurent sa propriété exclusive.

Le Client n’est pas autorisé à utiliser le nom, le logo, les marques, les noms commerciaux, la charte graphique, le design, l’image, les brevets, les dessins ou modèles ou tous autres éléments dont les droits sont détenus par SAM (ensemble les « Droits de Propriété ») dans aucune de ses publicités, communications, publications ou autres éléments, sans l’accord préalable et écrit de SAM. Le Client ne doit pas enlever, chercher à masquer, dégrader, couvrir ou altérer aucune marque SAM ou toute autre marque ni ajouter aucune marque ou autre sur les éléments fournis par SAM, les Produits ou les emballages. Ni le Client ni ses agents n’enregistreront ou n’utiliseront de marques qui pourront créer un risque de confusion avec les Droits de Propriété de SAM.

Toutes les informations relatives à la propriété intellectuelle sont données sans garantie ni responsabilité. SAM ne saurait être tenue responsable de l’usage de ces informations fait par le Client.

Ces informations ne peuvent être communiquées à des tiers et/ou utilisées de quelque manière que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de SAM.

Le Client qui aurait connaissance d’une contrefaçon des brevets, marques et autres droits de propriété intellectuelle détenus par SAM, s’engage à en informer immédiatement SAM par tous moyens.

14.Protection des données personnelles

En application du Règlement sur la Protection Générale des Données (RGPD), il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de SAM chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet (https://sam-kit.fr/) répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d’un droit d’accès permanent de modification, de rectification, d’opposition, de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet (https://sam-kit.fr/).

15.Force majeure

La responsabilité de SAM ne pourra pas être engagée si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes CGV découle d’un cas de force majeure tel que défini dans le Code civil. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218 du Code civil. Il en sera ainsi notamment, sans que cette liste ne soit limitative, des cas de grèves, troubles sociaux, pénuries de matières premières, d’énergie, catastrophes naturelles, fait du prince, accidents, retards ou autres problèmes de transport.

La partie invoquant la force majeure est tenue d’informer l’autre partie par écrit dans un délai raisonnable par lettre recommandée avec accusé de réception de la survenance ou de la cessation de l’événement ou de la circonstance répondant à la qualification de force majeure. En cas de survenance de tels évènements, les parties s’efforceront de bonne foi de prendre toutes les mesures raisonnablement possibles en vue de poursuivre l’exécution de la présente commande.

Les cas de force majeure autorisent SAM à annuler les commandes en cours sans donner lieu à indemnisation, outre le remboursement d’un éventuel acompte déjà versé par le client.

16.Droit applicable – Attribution de Juridiction

Les présentes CGV ainsi que les ventes qu’elles régissent sont soumises aux dispositions de la loi française, à l’exclusion de la Convention de Vienne du 11 avril 1980.

En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires.

À défaut d’un règlement amiable du litige dans un délai maximum de un mois, seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, les tribunaux de Le Mans.

Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, et quels que soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des Clients puissent mettre obstacle à l’application de la présente clause.

SAM – 22 Route des Bois – 72230 Moncé en Belin

S.A.R.L. enregistrée au R.C.S du Mans sous le n° 788 918 696 Tel : 06 31 57 14 02/02 43 77 16 24 – Email : contact@sam-kit.fr